Définitions

Le speedpedelec, qui entre dans la catégorie des "cyclomoteurs", est également appelé "cyclomoteur de classe P" afin d'établir un lien plus direct avec la lettre "P" figurant sous le symbole du cyclomoteur sur les signaux routiers pour ce véhicule.

Exemple : M55a-P.8 

Au lieu d'être sporadiquement assimilés à des cyclistes, les conducteurs de speedpedelecs sont désormais plus clairement identifiés et disposent de leurs propres règles,bien que celles-ci soient en grande partie identiques à celles des bicyclettes. L'utilisation et la conduite des speedpedelecs (où vous devez donc pédaler) sont d'ailleurs plus proches de celles des bicyclettes que de celles des cyclomoteurs.

Lorsque l'appellation "conducteurs de cyclomoteurs à deux roues" est utilisée, elle fait référence aux speedpedelecs et aux cyclomoteurs de la classe A et de la classe B.

 

Place sur la voie publique

La place des conducteurs de speedpedelecs dépend de la limitation de vitesse en vigueur:

• Lorsque la vitesse autorisée est supérieure à 50 km/h, les conducteurs de speedpedelecs doivent emprunter les parties de la voie publique énumérées ci-dessous, lorsqu'elles sont praticables :
  • la piste cyclable marquée située à droite dans la direction suivie,
  • la piste cyclable indiquée par le panneau D7 ;
  • la partie de la voie publique indiquée par le panneau D9 ;
  • la bande latérale située à droite dans la direction suivie.
• Lorsque la limitation de vitesse est de 50 km/h ou moins, les conducteurs de speedpedelecs peuvent emprunter les mêmes parties de la voie publique.

En leurs absences, ils doivent emprunter la chaussée en restant à droite dans la direction suivie.

Les conducteurs de speedpedelecs peuvent quitter la piste cyclable, la partie de la voie publique indiquée par le panneau D9 ou la bande latérale pour changer de direction ou pour dépasser.

Les conducteurs des speedpedelecs ont accès aux zones piétonnes sauf si des panneaux l'interdisent (la logique est donc inversée).

Dans une zone cyclable, une rue réservée au jeu et une rue scolaire, les conducteurs de speedpedelecs peuvent utiliser toute la largeur de la chaussée lorsqu'elle n'est ouverte qu'à leur sens de circulation et la moitié de la largeur située du côté droit lorsqu'elle est ouverte aux deux sens de circulation.

Dans une zone piétonne, sur un chemin réservé et dans une zone de rencontre, les conducteurs de speedpedelecs peuvent utiliser toute la largeur de la voie publique.

La piste cyclable non obligatoire est un nouveau concept. Elle fait partie de la voie publique et est signalée par le panneau R12. Les conducteurs des speedpedelecs peuvent l'emprunter.

Les speedpedelecs ont accès aux rues réservées à la circulation locale.

 

Règles de priorité

La formulation est harmonisée.

Le conducteur d'un speedpedelec doit céder la priorité aux piétons :

• dans une zone piétonne ;
• dans une rue réservée au jeu ;
• dans une rue scolaire ;
• dans une zone de rencontre ;
• sur un trottoir ;
• sur une bande de stationnement ;
• sur une bande latérale.

 

Circulation sur les ronds-points

On distingue ici les ronds-points avec et sans bandes de circulation.

Ronds-points sans bandes de circulation

Tant à l'approche de ce type de ronds-pointsque dans le rond-point lui-même, les conducteurs de speedpedelecs ne sont pas tenus de rouler le plus près possible du bord droit de la chaussée.

Ronds-points avec plus d'une bande de circulation

Les personnes qui quittent le rond-point à la première sortie doivent emprunter la bande de circulation de droite, tant à l'approche du rond-point que dans le rond-point lui-même. Les personnes qui quittent le rond-point à une autre sortie peuvent choisir une bande de circulation autre que celle située à droite à l'approche du rond-point et dans le rond-point lui-même. Un conducteur qui circule sur une bande de circulation autre que celle de droite ne peut passer sur la bande de droite dans le rond-point qu'après la première sortie.

 

Maintien d'une distance de sécurité

La distance entre un conducteur de speedpedelec et un piéton doit être d'au moins 1 m à l'intérieur des agglomérations et d'au moins 1,5 m à l'extérieur des agglomérations, que ce soit en le dépassant ou en le croisant, même si le piéton ne se trouve pas sur la chaussée, comme sur un trottoir étroit.

Si cette distance minimale ne peut être respectée, le conducteur du speedpedelec doit ralentir pour dépasser le piéton et s'arrêter si nécessaire. En région flamande, le piéton ne peut être dépassé qu'à l'allure du pas.

 

Vitesse

En Région flamande, seule l'allure du pas sera autorisée dans les zones de rencontre. En Région de Bruxelles-Capitale et en Région wallonne, la vitesse restera limitée à 20 km/h.

En Région wallonne, la vitesse est limitée à 30 km/h sur les parties de la voie publique indiquées par les signaux D9, D11 ou R12. Les conducteurs de speedpedelecs qui souhaitent rouler plus vite peuvent le faire sur la chaussée, sauf si la vitesse y est également limitée à 30 km/h ou s'ils sont obligés d'emprunter les parties susmentionnées de la voie publique.

 

Dépassement

Si les conducteurs de speedpedelecs se trouvent sur une partie de la voie publique qui leur est destinée ou qu'ils sont obligés d'emprunter, et qu'ils y roulent plus vite que les véhicules qui se trouvent sur une autre partie de la voie publique, cela n'est pas considéré comme un dépassement.

Le dépassement de véhicules arrêtés ou roulant lentement n'est pas non plus considéré comme un dépassement.

 

Embouteillages

Sur la chaussée, les conducteurs de speedpedelecs sont autorisés - entre les bandes de circulation - à dépasser les voitures qui sont à l'arrêt ou roulant lentement. Comme les motocyclistes, ils doivent être très attentifs et céder la priorité aux véhicules qui changent de bande de circulation.

Cela n'est pas considéré comme un dépassement.

 

Rouler côte à côte

Lorsqu'ils sont autorisés à circuler sur la bande bus, les conducteurs de speedpedelecs peuvent rouler à deux de front, sauf lorsqu'un véhicule s'approche d'eux par l'arrière.

 

Traverser la chaussée en diagonale

Lorsque la circulation est réglée par des feux de circulation affichant la silhouette d'une bicyclette entourée de flèches, les conducteurs de speedpedelecs sont également autorisés à traverser la chaussée en diagonale.

 

Interdiction de dépassement

L'interdiction de dépasser s'applique également lorsque le véhicule à dépasser est un véhicule à deux roues.

 

Conduite en groupe

Le code de la voie publique regroupe et harmonise les règles applicables aux groupes d'usagers de la route, ce qui s'applique également aux conducteurs de speedpedelecs.

• Les groupes sont limités à 100 participants. On parle d'un groupe à partir de 10 participants.
• S'il y a plus de cent participants, ils doivent se diviser en groupes de cent participants chacun au maximum.
• Les groupes de plus de cinquante participants doivent être accompagnés d'au moins deux signaleurs.
• Les groupes de dix à cinquante participants peuvent être accompagnés d'au moins un signaleur.

L'accompagnateur d'un groupe de conducteurs de speedelec ou d'autres groupes d'usagers de la route est désormais appelé "signaleur".

Concernant la position sur la chaussée des groupes de conducteurs de speedpedelecs :

• Les conducteurs de speedpedelecs qui roulent en groupe ne doivent pas emprunter les pistes cyclables, les tronçons de voie publique marqués du panneau D9 ou D11 ou les bandes latérales, et peuvent toujours rouler à deux de front sur la chaussée s'ils restent groupés.
• Les conducteurs de speedpedelec roulant à deux de front ne peuvent emprunter que la voie de droite. Si la chaussée n'est pas divisée en bandes de circulation, ils ne peuvent pas occuper l'équivalent de plus d'une bande de circulation et en aucun cas plus de la moitié de la chaussée.

 

Bande bus

Le statut de la bande bus et du site spécial franchissable sont fusionnés dans le terme "bande bus". Par défaut, seuls les véhicules de transport public sont autorisés à emprunter cette partie de la voie publique. Les autres catégories de véhicules (y compris les speedpedelecs) ne peuvent circuler sur cette bande de circulation que si un panneau l'autorise (le symbole du speedpedelec figure alors sur le panneau).

 

Arrêt et stationnement

Sur les trottoirs et les accotements, les speedpedelecs d'une largeur maximale d'un mètre doivent être placés de manière à laisser un passage praticable d'au moins 1,50 mètre de largeur, afin de ne pas gêner la circulation des piétons.

Les speedpedelecs ne doivent pas s'arrêter ou stationner sur les dalles podotactiles (soit les dalles servant à guider les personnes malvoyantes, par exemple vers un passage pour piétons).

Il est possible d'interdire aux speedpedelecs de stationner sur le trottoir (ou l'accotement) au moyen du panneau E1 complété par le nouveau panneau additionnel M20.

 

Feux de signalisation

Un feu clignotant supplémentaire jaune-orange avec la silhouette d'une bicyclette et une flèche jaune-orange clignotante signifie que les cyclistes et les conducteurs de cyclomoteurs à deux roues (y compris les speedpedelecs) peuvent circuler dans la (les) direction(s) indiquée(s) par la (les) flèche(s), même si le feu est rouge ou jaune-orange. 

 

Panneaux de signalisation

Visibilité et contraste

• Les bordures rouges et les barres diagonales rouges sont entourées d'une bordure blanche afin de rendre le panneau plus visible et plus lisible.

Symboles

• Les symboles représentant les usagers et les véhicules sont plus simples et plus modernes.
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• Il y a un symbole pour les cyclomoteurs à deux roues en libre-partage
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Signaux à réglementation particulière

• Plusieurs panneaux d'indication deviennent des signaux à réglementation particulière. Ces panneaux délimitent une zone où s'appliquent une ou plusieurs règles spécifiques (concernant la vitesse, le stationnement, les dépassements, etc.):
• R9 Début d'un chemin réservé à la circulation des usagers indiqués
• Les panneaux F99a et F99c (route ou partie de voie publique réservée aux véhicules agricoles, aux piétons, aux cyclistes, aux cavaliers et aux speedpedelecs) ont été fusionnés en un nouveau panneau R9.
• R12 Début d'une piste cyclable non obligatoire
• R17 Début d'une zone cyclable

Sur les panneaux "chemin réservé", "zone piétonne", "zone cyclable" et "zone de rencontre", l'autorité routière peut choisir d'indiquer la limitation de vitesse dans la zone, ce qui est d'autant plus utile qu'elle peut varier d'une région à l'autre.

Comme cespanneaux couvrent une zone géographique réglementée où plusieurs règles spécifiques peuvent s'appliquer(sur lavitesse, le stationnement, les dépassements, la localisation sur la voie publique, etc.), un panneau indiquera toujours la fin de la zone.

Signaux de priorité

Désormais, il n'existe qu'un seul panneau permettant aux cyclistes et aux speedpedelecs de franchir les feux rouges ou jaunes, de tourner à droite ou à gauche ou de rouler tout droit. La (les) flèche(s) indique(nt) la (les) direction(s) dans laquelle (lesquelles) le feu rouge ou orange peut être franchi, à condition de céder la priorité aux autres usagers circulant sur la voie publique ou la chaussée.
B22

 

Marques routières

Des marques temporaires jaune-orange ou des plots lumineux jaune-orange remplacent les marquages routiers blancs lors de travaux.La couleur jaune-orange peut être utilisée pour tous les types de marquages temporaires (bandes de circulation, passages piétons, pistes cyclables, etc.) lors de travaux routiers.

Les éventuelles marques routières blanches situées à proximité n'ont plus à être prises en compte.